Informations juridique - Guidelines for Using 平博app下载 Trademarks and Copyrights

Directives d鈥檜tilisation des marques de commerce et des droits d鈥檃uteur d鈥櫰讲゛pp下载

(anciennement Directives d鈥檜tilisation des marques et des droits d鈥檃uteur d鈥櫰讲゛pp下载 par des tiers)

Ces directives s鈥檃dressent aux d茅tenteurs de licences 平博app下载, aux revendeurs agr茅茅s, aux d茅veloppeurs, aux clients et aux autres parties souhaitant utiliser les marques commerciales, les marques de service ou les images d鈥櫰讲゛pp下载 dans des documents promotionnels, publicitaires, didactiques ou de r茅f茅rence, ou sur leurs sites web, leurs produits, leurs 茅tiquettes ou leurs emballages. En l鈥檃bsence du consentement 茅crit d鈥櫰讲゛pp下载, l鈥檜tilisation 脿 des fins commerciales de ce logo via le clavier (Option+Maj+K) pourra constituer un acte de contrefa莽on et/ou de concurrence d茅loyale. L鈥檜tilisation des marques d鈥櫰讲゛pp下载 peut 锚tre interdite, sauf autorisation expresse.

Si vous 锚tes titulaire d鈥檜ne licence associ茅e 脿 une marque de commerce ou 脿 un logo d鈥櫰讲゛pp下载 et que votre contrat de licence contient des directives pr茅cises concernant l鈥檜tilisation de nos marques de commerce, veuillez alors les suivre. Si votre contrat de licence ne contient pas de directives sp茅cifiques d鈥檜tilisation, suivez ces directives. Si vous 锚tes un revendeur agr茅茅平博app下载 ou membre d鈥檜n programme d鈥櫰讲゛pp下载, vous pouvez faire l鈥檕bjet de restrictions suppl茅mentaires.

Les marques de commerce, marques de service, les appellations commerciales et l鈥檋abillage commercial d鈥櫰讲゛pp下载 sont des actifs pr茅cieux. En suivant ces directives, vous nous aidez 脿 prot茅ger nos pr茅cieux droits de marque et 脿 renforcer l鈥檌dentit茅 de notre entreprise et de notre marque. En utilisant une marque 平博app下载, en tout ou en partie, vous reconnaissez qu鈥櫰讲゛pp下载 est le seul propri茅taire de la marque et vous vous engagez 脿 ne pas interf茅rer avec les droits d鈥櫰讲゛pp下载 sur la marque, y compris en contestant l鈥檜tilisation, l鈥檈nregistrement ou la demande d鈥檈nregistrement de cette marque par 平博app下载, seule ou en combinaison avec d鈥檃utres mots, partout dans le monde, et 脿 ne pas nuire, utiliser 脿 mauvais escient ou porter atteinte 脿 la r茅putation d鈥檜ne marque 平博app下载. La survaleur d茅riv茅e de l鈥檜tilisation de toute partie d鈥檜ne marque 平博app下载 profite exclusivement 脿平博app下载 et lui appartient. 脌 l鈥檈xception du droit limit茅 d鈥檜tilisation express茅ment autoris茅 par les pr茅sentes directives, aucun autre droit de quelque nature que ce soit n鈥檈st accord茅 en vertu des pr茅sentes, que ce soit implicitement ou autrement. Si vous avez des questions concernant ces directives, veuillez vous adresser 脿 votre repr茅sentant 平博app下载 ou envoyer votre demande au听service des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载.

Utilisation autoris茅e des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载

1. 惭补迟茅谤颈别濒 publicitaire, promotionnel et de vente听:听Seuls 平博app下载, ses revendeurs agr茅茅s et ses d茅tenteurs de licences peuvent utiliser le logo 平博app下载 dans des documents publicitaires, promotionnels et commerciaux. Ces parties autoris茅es ne peuvent utiliser le logo 平博app下载 que de la mani猫re sp茅cifi茅e dans leur contrat avec 平博app下载 et dans toutes les directives associ茅es, et cette utilisation doit toujours 锚tre associ茅e aux termes appropri茅s qui d茅finissent la relation autoris茅e par leur contrat avec 平博app下载. Par exemple听:

Revendeur agr茅茅

Revendeur 脿 valeur ajout茅e agr茅茅

Fournisseur de services agr茅茅

Grossiste agr茅茅

2. Compatibilit茅听:听Les d茅veloppeurs peuvent utiliser 平博app下载, Macintosh, iMac ou toute autre marque verbale 平博app下载 (mais pas le logo 平博app下载 ou tout autre symbole graphique/logo appartenant 脿平博app下载) dans une听phrase de r茅f茅rence听sur l鈥檈mballage ou le mat茅riel promotionnel/publicitaire pour indiquer que le produit tiers est compatible avec le produit ou la technologie 平博app下载 r茅f茅renc茅e, 脿 condition de respecter les exigences suivantes.

a. La marque verbale 平博app下载 ne fait pas partie du nom du produit.

b. La marque verbale 平博app下载 est utilis茅e dans une expression r茅f茅rentielle telle que 芦听fonctionne sur听禄, 芦听脿 utiliser avec听禄, 芦听pour听禄 ou 芦听compatible avec听禄.

c. La marque verbale 平博app下载 est moins visible que le nom du produit.

d. Le produit est en fait compatible ou fonctionne avec le produit 平博app下载 r茅f茅renc茅.

e. La r茅f茅rence 脿平博app下载 ne cr茅e pas un sentiment d鈥檃pprobation, de parrainage ou de fausse association avec 平博app下载 ou les produits ou services 平博app下载.

f. L鈥檜tilisation ne pr茅sente pas une description mensong猫re ou d茅valorisante d鈥櫰讲゛pp下载 ou de ses produits.

3. Publications, s茅minaires et conf茅rences听:听Vous pouvez utiliser une marque verbale 平博app下载 en relation avec des titres de livres, des magazines, des p茅riodiques, des s茅minaires ou des conf茅rences, 脿 condition de respecter les conditions suivantes听:

a. L鈥檜tilisation est r茅f茅rentielle et moins importante que le reste du titre. Acceptable听: XYZ CONFERENCE pour les utilisateurs d鈥檕rdinateurs Macintosh.

b. L鈥檜tilisation donne une image favorable d鈥櫰讲゛pp下载 et des produits ou de la technologie 平博app下载.

c. Votre nom et votre logo apparaissent de mani猫re plus visible que la marque verbale 平博app下载 sur tous les documents imprim茅s li茅s 脿 la publication, au s茅minaire ou 脿 la conf茅rence.

d. Le logo 平博app下载 ou tout autre symbole graphique, logo, ic么ne ou image appartenant 脿平博app下载 n鈥檃ppara卯t pas sur ou dans la publication ou sur tout mat茅riel li茅脿 la publication, au s茅minaire ou 脿 la conf茅rence sans l鈥檃utorisation 茅crite expresse d鈥櫰讲゛pp下载.

e. Un avis de non-responsabilit茅 concernant le parrainage, l鈥檃ffiliation ou l鈥檃pprobation par 平博app下载, similaire 脿 ce qui suit, est inclus dans la publication et dans tous les documents imprim茅s connexes听: 芦听(Titre) est une publication ind茅pendante qui n鈥檃 pas 茅t茅 autoris茅e, parrain茅e ou approuv茅e par 平博app下载.听禄

f. Un avis d鈥檃ttribution des marques de commerce est inclus dans l鈥檃rticle de cr茅dit, indiquant qu鈥櫰讲゛pp下载 est propri茅taire de sa ou ses marque(s) de commerce. Veuillez vous r茅f茅rer 脿 l鈥檃rticle ci-dessous intitul茅芦听Avis de marque de commerce et attribution appropri茅s听禄.

4. Sites web听:听Les sites web qui servent uniquement de forums d鈥檌nformation 茅lectroniques non commerciaux concernant un produit ou une technologie 平博app下载 peuvent utiliser la marque verbale 平博app下载 appropri茅e, 脿 condition que cette utilisation soit conforme aux directives 茅nonc茅es dans l鈥檃rticle听3 ci-dessus.

5. Programme de licences pour les badges num茅riques d鈥櫰讲゛pp下载听:听Les sites web peuvent utiliser l鈥檜n des badges web 平博app下载 si le site utilise ou a 茅t茅 cr茅茅脿 l鈥檃ide de mat茅riel ou de logiciels de marque 平博app下载 et si vous respectez les termes du contrat de licence et des directives relatives aux badges web 平博app下载. Pour en savoir plus, consultez听平博app下载 Web Badges.

Utilisation non autoris茅e des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载

1. Nom de l鈥檈ntreprise, du produit ou du service听:听Vous ne pouvez pas utiliser ou enregistrer, en tout ou en partie, 平博app下载, iPod, iTunes, Macintosh, iMac ou toute autre marque 平博app下载, y compris les symboles graphiques, les logos, les ic么nes appartenant 脿平博app下载, ou une alt茅ration de ceux-ci, en tant que nom de soci茅t茅, nom commercial, nom de produit ou nom de service, ou en tant que partie de ceux-ci, sauf dans les cas sp茅cifiquement indiqu茅s dans les pr茅sentes directives.

2. Logo 平博app下载 et symboles graphiques appartenant 脿平博app下载听:听Vous ne pouvez pas utiliser le logo 平博app下载 ou tout autre symbole graphique, logo ou ic么ne appartenant 脿平博app下载 sur ou en relation avec des sites web, des produits, des emballages, des manuels, du mat茅riel promotionnel/publicitaire ou 脿 toute autre fin, sauf en vertu d鈥檜ne licence de marque 茅crite expresse d鈥櫰讲゛pp下载, telle qu鈥檜n contrat de revente.

3. Variations, reprises ou abr茅viations听:听Vous ne pouvez pas utiliser l鈥檌mage d鈥檜ne vraie pomme ou toute autre variante du logo 平博app下载脿 quelque fin que ce soit. Les tiers ne peuvent pas utiliser une variante, un 茅quivalent phon茅tique, un 茅quivalent en langue 茅trang猫re, une reprise ou une abr茅viation d鈥檜ne marque 平博app下载脿 quelque fin que ce soit. Par exemple听:

Inacceptable听:听听平博app下载tree 听听听听 Jackintosh 听听听听平博app下载 Cart 听听听iPodMart

4. Mani猫re d茅sobligeante听:听Vous ne pouvez pas utiliser une marque 平博app下载 ou tout autre symbole graphique, logo ou ic么ne appartenant 脿平博app下载 d鈥檜ne mani猫re d茅valorisante.

5. Approbation ou parrainage听:听Vous ne pouvez pas utiliser 平博app下载, Macintosh, iMac ou toute autre marque 平博app下载, y compris les symboles/logos graphiques ou ic么nes appartenant 脿平博app下载, d鈥檜ne mani猫re qui impliquerait l鈥檃ffiliation d鈥櫰讲゛pp下载 avec un produit ou un service tiers ou l鈥檃pprobation, le parrainage ou le soutien d鈥檜n produit ou d鈥檜n service tiers.

6. Articles de marchandisage听:听Vous ne pouvez pas fabriquer, vendre ou donner en cadeau des articles de marchandisage, tels que des t-shirts et des tasses, portant la marque 平博app下载, Macintosh, iMac ou toute autre marque 平博app下载, y compris les symboles, logos ou ic么nes, sauf en vertu d鈥檜ne licence de marque 茅crite et expresse d鈥櫰讲゛pp下载.

7. Habillage commercial 平博app下载听:听Vous ne pouvez pas imiter l鈥檈mballage 平博app下载 distinctif, le design du site web, les logos ou les polices de caract猫res.

8. Slogans et accroches听:听Vous ne pouvez pas utiliser ou imiter un slogan ou une accroche d鈥櫰讲゛pp下载.

Par exemple听: 芦听Think different.听禄

9. Noms de domaine听:听Vous ne pouvez pas utiliser une marque 平博app下载 identique ou pratiquement identique comme nom de domaine de second niveau.

Inacceptable听: 听听芦听imac.com听禄听听听芦听imacapple.com听禄听听听芦听imac-apple.com听禄听听听芦听ipodmart.com听禄

La marque de commerce Mac

1.听Vous ne pouvez pas utiliser la marque Mac seule, sauf pour d茅signer ou faire r茅f茅rence 脿 la gamme de produits 平博app下载 Macintosh.

2.听Vous pouvez utiliser 芦听Mac听禄 dans le nom de votre produit, nom de soci茅t茅, nom commercial ou nom de service 脿 condition que votre nom r茅ponde aux crit猫res suivants听:

a. Votre produit n鈥檈st pas un ordinateur, un syst猫me informatique ou un logiciel de syst猫me d鈥檈xploitation.

b. Votre produit est compatible Mac ou l鈥檈ntreprise tierce est associ茅e 脿 des ordinateurs Mac.

c. 芦听Mac听禄 est utilis茅 en combinaison avec un autre mot non g茅n茅rique ou non g茅ographiquement descriptif.

Acceptable听: 听 MacVenus 听听听听 MacCharlie

Inacceptable听: 听 MacCharleston 听听听听 MacSales

d. 芦听Mac听禄 n鈥檃ppara卯t pas de mani猫re plus 茅vidente que le reste du nom en ce qui concerne la taille, la couleur ou la police de caract猫res.

e. Votre nom ne sugg猫re pas une fausse association avec 平博app下载.

f. Votre nom n鈥檈st pas confus茅ment similaire 脿 une marque de commerce d茅tenue ou utilis茅e par 平博app下载.

g. Vous reconnaissez qu鈥櫰讲゛pp下载 est le seul propri茅taire de la marque 芦听Mac听禄 et que vous n鈥檌nterf茅rerez pas avec l鈥檜tilisation ou l鈥檈nregistrement par 平博app下载 de 芦听Mac听禄 seul ou en combinaison avec d鈥檃utres mots.

h. Si vous 锚tes un revendeur agr茅茅平博app下载 ou membre d鈥檜n programme d鈥櫰讲゛pp下载, vous pouvez faire l鈥檕bjet de restrictions suppl茅mentaires.

R猫gles pour une bonne utilisation des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载

1.听Les marques sont des adjectifs utilis茅s pour modifier des noms; le nom est le nom g茅n茅rique d鈥檜n produit ou d鈥檜n service.

2.听En tant qu鈥檃djectifs, les marques ne peuvent pas 锚tre utilis茅es au pluriel ou sous une forme possessive.

Bonne r茅ponse听: J鈥檃i achet茅 deux ordinateurs Macintosh.

Mauvaise r茅ponse听: J鈥檃i achet茅 deux Macintosh.

3.听Un terme g茅n茅rique appropri茅 doit figurer apr猫s la marque la premi猫re fois qu鈥檈lle appara卯t dans un document imprim茅, et aussi souvent qu鈥檌l est raisonnable de le faire par la suite. Pour une liste des termes g茅n茅riques sugg茅r茅s, voir la听Liste des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载.

4.听Les听marques commerciales d鈥櫰讲゛pp下载 doivent toujours 锚tre orthographi茅es correctement et mises en majuscules comme elles figurent dans la听Liste des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载. Ne raccourcissez pas ou n鈥檃br茅gez pas les noms de produits 平博app下载. Ne cr茅ez pas de noms qui contiennent des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载.

Avis sur les marques de commerce et attribution appropri茅e

1. Distribution aux 脡tats-Unis uniquement

a. Sur les produits, la documentation produit ou toute autre communication produit qui sera distribu茅e uniquement aux 脡tats-Unis, utilisez le symbole de la marque appropri茅e (TM, SM, 庐) la premi猫re fois que la marque 平博app下载 appara卯t dans le texte de l鈥檃nnonce, de la brochure ou de tout autre document.

b. Reportez-vous 脿 la听Liste des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载听pour conna卯tre le symbole de la marque, l鈥檕rthographe de la marque et le terme g茅n茅rique 脿 utiliser avec la marque. En g茅n茅ral, le symbole appara卯t sur le c么t茅 droit de la marque (脿 l鈥檈xception du logo 平博app下载, o霉 le logo appara卯t sur le pied droit).

c. Incluez une attribution de la propri茅t茅 d鈥櫰讲゛pp下载 sur ses marques de commerce dans la section de l鈥檃vis de cr茅dit de votre produit, de la documentation du produit ou de toute autre communication sur le produit.

Voici les formats corrects听:

_________ et _______ sont des marques d茅pos茅es d鈥櫰讲゛pp下载.

_________ et _______ sont des marques de commerce d鈥櫰讲゛pp下载.

2. Distribution en dehors des 脡tats-Unis听:

a. N鈥檜tilisez pas les symboles de marque sur les produits, la documentation sur les produits ou d鈥檃utres communications sur les produits qui seront distribu茅s en dehors des 脡tats-Unis.

b. Utilisez l鈥檜n des avis de cr茅dit internationaux suivants听:

_________ est une marque de commerce d鈥櫰讲゛pp下载., d茅pos茅e aux 脡tats-Unis et dans d鈥檃utres pays et r茅gions.

_________ est une marque de commerce d鈥櫰讲゛pp下载听Inc.

Repr茅sentations des produits 平博app下载

1. Approbation ou parrainage听:听平博app下载 ne soutient pas l鈥檜tilisation de ses logos, noms de soci茅t茅s, noms de produits ou images de produits 平博app下载 par d鈥檃utres parties dans des documents marketing, promotionnels ou publicitaires, car leur utilisation peut donner l鈥檌mpression qu鈥櫰讲゛pp下载 approuve ou commandite le produit, le service ou la promotion.

2. Compatibilit茅听:听Si vous 锚tes un d茅veloppeur, vous pouvez montrer une image d鈥檜n produit 平博app下载 dans votre mat茅riel promotionnel/publicitaire pour indiquer que votre produit est compatible avec, ou fonctionne avec, le produit ou la technologie 平博app下载, 脿 condition que vous respectiez les exigences suivantes听:

a. Votre produit est en fait compatible ou fonctionne avec le produit 平博app下载 r茅f茅renc茅.

b. L鈥檌mage est une photographie r茅elle du produit 平博app下载 authentique et non un rendu d鈥檃rtiste (Note听: vous devez obtenir l鈥檃utorisation 茅crite expresse d鈥櫰讲゛pp下载 avant d鈥檜tiliser une photographie dont 平博app下载 est le propri茅taire ou le d茅tenteur d鈥檜ne licence).

c. Le produit 平博app下载 n鈥檈st pr茅sent茅 que sous son meilleur jour, d鈥檜ne mani猫re ou dans un contexte qui refl猫te favorablement les produits 平博app下载 et 平博app下载.

d. La r茅f茅rence 脿平博app下载 ne cr茅e pas un sentiment d鈥檃pprobation ou de parrainage par 平博app下载 ou les produits 平博app下载, ni une fausse association avec ces derniers.

Pour en savoir plus sur les droits d鈥檃uteur d鈥櫰讲゛pp下载, veuillez adresser votre demande par 茅crit 脿 l鈥�茅quipe charg茅e des droits d鈥檃uteur.

听